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Produits chimiques : l'Assemblée nationale dit oui à la loi " détox "

Les substances chimiques dites " préoccupantes " pour la santé ou l'environnement pourraient bientôt être remplacées par d'autres inoffensives ou moins dangereuses. C'est l'objectif de la proposition de loi dite " détox ", adoptée le 14 janvier à l'Assemblée nationale.

 

Avec la loi " détox ", proposée par le député écologiste Jean-Louis Roumégas, les entreprises devront déclarer les substances chimiques " préoccupantes " (1) qu'elles utilisent. On en trouve dans la composition des produits cosmétiques et ménagers, des jouets, des textiles, des revêtements, etc. Elles devront être recensées. Après ce bilan, le gouvernement aura la charge d'établir un plan national de substitution. Les entreprises seront incitées, par la fiscalité et l'étiquetage, à les remplacer par d'autres, inoffensives ou moins dangereuses, chaque fois que possible et à un " coût raisonnable ".

" Quand le paraben a été montré du doigt, les industriels ont tout fait pour le remplacer de manière à mentionner " sans paraben " sur les étiquettes. Mais les produits de remplacement ne sont pas forcément meilleurs. Il faut veiller à remplacer les substances dangereuses par d'autres qui sont inoffensives ", demande Jean-Louis Roumégas.

Plus de 100 000 substances chimiques en circulation en Europe

Il existe bien un règlement européen encadrant ces produits, nommé REACH, (acronyme en anglais d'Enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques) mais il est bien timide. Il ne porte que sur 30 000 des 100 000 substances en circulation dans l'UE et cette dernière n'a pas les moyens de contrôler efficacement son application. Il ne prend pas en compte les faibles doses et les effets synergiques des produits.

Jeudi 14 janvier 2016, les députés ont adopté en première lecture une proposition de loi dite

Enfin, " la lenteur du processus d'enregistrement laisse sur le marché des substances " hautement préoccupantes " selon les critères de REACH. La Commission européenne les estime à 700 et les ONG à plus de 800 ", note le député.

La proposition de loi, qui devra encore être adoptée par les sénateurs, prévoit également un étiquetage obligatoire des produits contenant ces substances et un pictogramme les déconseillant aux femmes enceintes.

Anne-Françoise Roger

(1) Substances ayant des effets cancérigènes, mutagènes, reprotoxiques ou à caractère perturbateur endocrinien

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Substances chimiques : un impact considérable

L'OMS évalue à 5 millions par an le nombre de décès liés aux substances chimiques, soit 8% de la mortalité mondiale. Le coût sanitaire actuel des seuls perturbateurs endocriniens s'élèveraient à 157 milliards d'euros dans l'UE (1,2% du PIB). En France, celui de la pollution de l'air intérieur est évalué à 19 milliards d'euros par an par l'Agence nationale de sécurité sanitaire des aliments, de l'environnement et du travail (ANSES).

La Société chimique américaine répertorie 100 millions de substances chimiques dans le monde, il s'en invente 10 000 par jour. Elles sont plus de 100 000 en circulation dans l'Union européenne.